Legal Informations

Dénomination : SCEA Famille Carriere-Pradal
Siège social : Domaine de la Massole – 34290 SERVIAN – France
N° immatriculation  : 827-703-372 RCS BEZIERS
Représentante légal : Mme Catherine CARRIERE-PRADAL
Téléphone : +33 (0)4 67 36 10 33
Contact mail : vignoble.fcp@gmail.com

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

SCEA Famille Carriere-Pradal

HÉBERGEMENT

OVH.

PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
PROTECTION DES DONNEES
La SCEA Famille Carriere Pradal applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à : SCEA Famille Carriere Pradal, Domaine de la Massole, 34290 SERVIAN
Email: vignoble.fcp@gmail.com

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION
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LIMITATION DE LA RESPONSABILITE
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
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